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Marques déposées par monsieur Martin CLERC
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Domaine Martin Clerc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Martin Clerc
Monsieur Martin CLERC

Numéro de dépôt :
4534973
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
Domaine Martin Clerc de Martin CLERC

Présentation de la marque Domaine Martin Clerc

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par monsieur Martin CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Martin Clerc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Martin CLERC domicilié(e) 1658 Route de Gerbey - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN CLERC domicilié(e) 1658 Route de Gerbey - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France.

La marque Domaine Martin Clerc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Martin Clerc arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Martin CLERC a également déposé les autres marques suivantes : MC Martin Clerc


Monsieur Martin CLERC - 1658 Route de Gerbey - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France


Monsieur MARTIN CLERC - 1658 Route de Gerbey - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.